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Conditions générales de vente « LE KIOSQUE A PIZZAS »

Propriétaire et éditeur du site :
KAP DEVELOPPEMENT
12 rue Latapie
33650 LA BREDE
SAS au capital de 37700 Euros
453 519 5710 R.C.S. BORDEAUX

Directeur de publication : Jérémy Prabel
Graphisme : Le Vestiaire
Réalisation : Akawam

Hébergement :
SAS Nexylan - 274b avenue de la Marne - 59700 - Marcq-en-baroeul - France

Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents, informations, éléments graphiques, ... de toute nature figurant sur le site www.le-kiosque-a-pizzas.com ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de KAP DEVELOPPEMENT.

Liens hypertextes :
KAP DEVELOPPEMENT autorise tout site internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.le-kiosque-a-pizzas.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le www.le-kiosque-a-pizzas.com se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrées pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring :
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable :
Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus :
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Informations nominatives :
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Vos questions les plus fréquentes

Dois-je payer des droits d'entrée pour mon kiosque ? Voir la réponse
Le concept Le kiosque à Pizzas n'est pas une franchise, c'est un modèle unique basé sur l'absence de droits d'entrée, de redevance sur le chiffre d'affaires et de redevances publicité. Accordant ainsi à ses adhérents un maximum d'autonomie et d'indépendance. Nous proposons à nos adhérents un contrat de licence de marque avec une exclusivité d'approvisionnement sur certains produits.
Pourquoi rejoindre Le kiosque à Pizzas Voir la réponse
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